
Estimado Ernesto:
Una vez de regreso a mi país, quiero expresarte, a título institucional y personal, mi más sincero agradecimiento por la importante y generosa invitación que oportunamente me hiciste. En realidad, he podido comprobar el elevado nivel científico del Derecho de Seguros brasileño, no solo por la calidad de los conferencistas de tan querido país, sino también por las intervenciones, siempre oportunas del auditorio, en general.
De otro lado, hay que resaltar la extraordinaria organización del Congreso, pues que fue excelente. Todos los conferencistas internacionales, sin excepción, nos llevamos la mejor imagen del Derecho de Seguros brasileño y, claro está, del Instituto Brasileiro de Direito do Seguro, que tu digna y eficientemente presides.
En consecuencia, apreciado Ernesto, recibe mis más sinceras felicitaciones, por el éxito alcanzado en la realización de tan importante Congreso, el que sin duda se constituye en una garantía para congresos posteriores, entre ellos, el VIII Congreso Ibero-Latinoamericano de Derecho de Seguro del CILA, el que Dios mediante, se llevará a cabo en el año de 2003.
Te agradecería, le hicieras llegar a todos tus colaboradores un sincero y explícito agradecimiento, pues se lo merecen, dado el esfuerzo y el éxito registrado, muy especialmente al Drs. Paulo Luis de Toledo Piza, Alessandro Octaviani y a la Dra. Fernanda Dornbusch Farias Lobo.(...)
Con sentimientos de mis más alta consideración y aprecio, muy atentamente me suscribo, no sin reiterarte mis felicitaciones y mi agradecimiento muy especial, pues me sentí muy honrado por la invitación que me cursaste.
Carlos Ignacio Jaramillo
I Fórum de Direito do Seguro José Sollero Filho
Bogotá, 25 de setembro de 2000
À Diretoria do
Instituto Brasileiro de Direito do Seguro
Prezado Dr. Ernesto Tzirulnik,
Com satisfação, externamos nossas congratulações pelo sucesso do II Fórum de Direito do Seguro "José Sollero Filho", promovido por esse Instituto na cidade de Porto Alegre, entre os dias 1º a 4 de novembro passado.
A excelência dos palestrantes, a importância e atualidade dos temas abordados, a organização impecável e o clima fraterno, mas não menos efervescente dos debates, nos deram a certeza de que o II Fórum representa o principal evento brasileiro relacionado ao Direito do Seguro nos últimos tempos.
Desejamos que o Instituto, cuja fundação foi o passo inicial à longa caminhada que o Direito do Seguro tem a percorrer em nosso país, persista na incansável batalha para o desenvolvimento e aperfeiçoamento deste tão pouco estudado ramo do direito, para cujo mister oferecemos nossa modesta colaboração.
(...)
Cordiais saudações,
Gastão Meirelles Pereira
Pour les Nobles Députés de la Commission de Développement économique, Industrie et Commerce
À l’attention du Noble Député Luiz de Gonzaga Fonseca Mota, Président de la Commision.
J’ai participé au IVe Forum de Direito do Seguro José Sollero Filho, en septembre 2004. À cette occasion, j’ai pu prendre connaissance du projet de loi n° 3555/2004. De plus, j’ai fait un rapport sur plusieurs chapitres du projet.
Si j’ai accepté de participer ainsi, c’est parce je suis convaincu que ce projet de loi est une nécessité pour le Brésil, de la même manière qu’elle l’était dans mon propre pays, la France, lorsque le législateur fit la grande loi du 13 juillet 1930 sur le contrat d’assurance.
J’estime que, dans la mesure de mes moyens, je dois apporter un soutien très fort aux promoteurs du projet brésilien, et je voudrais, dans les lignes qui suivent, en exposer les raisons aux Nobles Députés de la Commission.
Le régime juridique des rapports entre les assurés et les assureurs peut se concevoir de deux façons. Soit son contenu est entièrement déterminé par la convention des parties et repose sur la liberté contractuelle, soit il est étroitement réglementé par des dispositions d’ordre public auxquelles il n’est pas possible de déroger conventionnellement, du moins quand il s’agit de dispositions destinées à protéger les assurés. Certes, la première conception n’écarte pas nécessairement toute législation, mais celle-ci, lorsqu’elle existe, reste três générale, et ses dispositions sont seulement supplétives de la volonté des parties.
Au Brésil, depuis l’entrée en vigueur du Nouveau Code civil, il existe, au chapitre XV, des dispositions sur le contrat d’assurance, mais elles sont d’inspiration libérale, et la relation d’assurance repose, quant à son organisation, sur un principe général de bonne foi. C’est manifestement la première conception qui prévaut. Si vous me le permettez, je reprendrai à votre intention quelques idées que j’exprimai au IVe Forum.
Le libéralisme du Code civil est une idée séduisante, mais, en fait, il est pratiquement impossible à mettre en oeuvre, du moins si l'on veut empêcher que les intérêts des consommateurs d'assurance soient excessivement lésés. Poser un principe général de bonne foi et s'en contenter implique que les usagers, en particulier les assureurs, acceptent de « coger le jeu ». Malheureusement, c'est loin d'être toujours le cas, de sorte que, s'il faut, en toutes occasions, en référer au juge pour savoir si l’assureur a agi de bonne foi, autant reconnaître que le système n'est pas bon. D'autant plus que les appréciations judiciaires peuvent varier.
Mieux vaut alors une règle bien claire, prédéterminée par le législateur, et applicable sur le champ au cours de la relation d'assurance. Les acteurs de celle-ci savent alors à quoi s'en tenir et agiront en conséquence. Devoir attendre une appréciation du juge, donnée plus ou moins longtemps après les faits, est un facteur indéniable d'insécurité juridique. Et, de ce point de vue, ce sont les assurés les plus vulnérables. Pour autant, il ne faut pas négliger l'intérêt supérieur de la mutualité que gère l'assureur, et il faut éviter de tomber d'un excès dans l'autre.
Par conséquent, une législation propre au contrat d'assurance doit s'efforcer de trouver et préserver un équilibre entre des intérêts antagonistes. Au fond, le Nouveau Code civil repose sur l'idée que cet équilibre se réalise spontanément entre personnes de bonne foi. Une loi nouvelle, au contraire, devrait définira impérativement les facteurs de cet équilibre. C'est ce qu'exprime l'exposé des motifs en conclusion du projet de loi soumis à votre appréciation: « ce que l'on a cherché, y est-il dit, c'est une norme équilibrée, une norme qui d'un côté protège les assurés afin que le contrat remplisse sa fonction sociale ; de l'autre côté, le projet n'empêche pas l'activité des assureurs, ne leur imposant pas d'obligations iniques, ne bloquant pas le développement de nouveaux produits ni ne cherchant à approuver les conduites condamnables des assurés lorsqu'elles méritent une sanction. »
Et, de fait, le texte du projet de loi répond bien à ce double objectif, ce qui n’interdit pas de l’améliorer encore grâce à des amendements.
Je voudrais insister spécialement sur deux points d’une importance capitale à mes yeux.
En premier lieu, les assurés ne sont pas des consommateurs comme les autres, et la nécessité d’une protection est plus grande à leur égard. Alors que le consommateur ordinaire se plaint habituellement de désagréments dans sa vie quotidienne qui ne risquent pas de le ruiner, l’assuré au contraire est exposé au risque de tout perdre si, à la suite d’un sinistre grave, l’assurance ne fonctionne pas correctement et ne peut lui apporter la garantie nécessaire et attendue. Là où le consommateur attend du confort, l’assuré attend de la sécurité, sécurité de son patrimoine, sécurité de sa famille.
En second lieu, j’ai cru comprendre que les assureurs brésiliens sont hostiles à l’action directe de la victime dans l’assurance de responsabilité. Je trouve cette attitude inadmissible.
L’existence de l’action directe ne peut en aucune manière alourdir la charge financière que lê sinistre fait peser sur eux. En revanche, l’attribution à la victime d’un privilège sur l’indemnité d’assurance, assorti d’une action directe pour le mettre en oeuvre, sont indispensables à sa protection. Sinon, l’assureur ne serait tenu de payer qu’entre les mains de son assuré responsable, et l’on ne peut exclure que celui-ci détourne l’indemnité à son profit en s’abstenant de la reverser à la victime. Ce point est tellement important qu’en France, avant même la loi du 13 juillet 1930, d’une part, une loi spéciale du 28 mai 1913 avait accordé un privilège à la victime, d’autre part, en dépit du silence de cette loi quant à l’attribution d’une action directe, la Cour de cassation (cour suprême) reconnut l’existence de celle-ci par um arrêt du 14 juin 1926.
Puissiez- nous, Nobles Députés, être intéressés par tous ces arguments qui vont dans le sens du projet de loi, et accueillir favorablement celui-ci. Un grand État comme le Brésil faillirait à sa mission s’il omettait de se doter d’une législation moderne sur le contrat d’assurance.
Profeseur Hubert Groutel
Université Montesquieu-Bordeaux IV
Directeur de l’Institut des assurances
Membre du Comité directeur de l’Institut du droit européen de la circulation
Estou extremamente honrado por ter participado das segundas jornadas do Instituto Brasileiro de Direito do Seguro, magistralmente dirigidas pelo Doutor Ernesto Tzirulnik, em Porto Alegre, neste novembro de 2001.
Fiquei admirado com o elevado valor científico dessas jornadas.
Estimo para esse Instituto o mesmo renome que o grande jurista Henri Capitant imprimiu à Associação que leva seu nome, cujas jornadas, que também levam seu nome, ainda são realizadas, quase um século depois de sua morte.
Em 1975, ela reuniu juristas do mundo inteiro, de países de direito francês, no Rio de Janeiro e em São Paulo, por iniciativa de universidades dessas duas cidades, jornadas das quais tive a honra de participar.
Jean Bastin
Porto Alegre, 4 de novembro de 2001.
“...representou a vitória da determinação de nosso Ernesto e de sua equipe, tendo sido um êxito em todos os sentidos. É com a ousadia de alguns que as coisas significativas se concretizam.”
J.J. Calmon de Passos
I Fórum de Direito do Seguro José Sollero Filho
Salvador, 20 de novembro de 2000
Dirigido a los Deputados Federais de la Comissão de Desenvolvimento econômico, indústria e comércio.
A/at Deputado Luiz de Gonzaga Fonseca, Presidente da Comissão.
Manifiesto en favor del Projeto de Lei nº 3555/2004.
Excelentisimos Sres:
Quiero aprovechar la comparecencia que en el Congresso Nacional Brasileiro, realizará en los próximos días, el IBDS sobre la referida Lei Especial de Seguros, para manifestarles a los Deputados Federais de la Comissão de Desnvolvimento Econômico, Indústria e Comércio, y a Usted como Deputado y Presidente da Comissão, lo siguiente:
Como experto en asuntos aseguradores, representan-te/tesorero de la Asociación Española de Gerentes de Riesgos y Seguros y persona que conoce y trabaja en asuntos aseguradores en mas de 15 países, mi total respaldo a un Projeto de Lei de Seguros en Brasil, que conozco y sobre la que he podido participar en debates previos a su aparición.
Que entiendo es una Ley de vital importancia para el seguro en Brasil y lo digo desde el conocimiento de cuando fue aprobada la Ley Española de Seguros (Ley 50/80 de 1.980 de Contrato de Seguros), que cambio para bien el panorama asegurador español.
Estamos ante una situación similar ahora en Brasil y que por analogía con la Española les puedo adelantar que será Progresista; Defenderá al Asegurado; Moderna en su concepción y por ende similar a la de otros países avanzados en materia de seguros; es clara y transparente en su contenido y por consiguiente producirá menor cantidad de litigios y además formula mecanismos regulatorios entre las partes.
Les reitero mi apoyo a la LEI 3555/2004 y espero sea aprobada con sus inestimables ayudas.
Atentamente.
Fdo. José Luis Sanchez Belda
Socio-Consejero Delegado de ASEVASA
Tesorero de AGERS (Asociación Española de Gerentes de Riesgos y Seguros)
Profesor y Codirector Académico de Cursos de Postgrado en Seguros de la Universidad de Sevilla(España)
“Estou convencido de que para que algo funcione, somente três requisitos são necessários: pessoas, pessoas e pessoas. Isso encontrei aqui. Não me cabe, pois, a menor dúvida acerca do papel do IBDS e suas atividades vão desempenhar no desenvolvimento do direito do seguro no Brasil”.
José Maria Muñoz Paredes
II Fórum de Direito do Seguro José Sollero Filho
Oviedo, a 17 de noviembre de 2004.
A los nobles Diputados Federales integrantes de la Comisión de Desenvolvimento Económico, Industria y Comercio
A la atención del noble Diputado D. Luiz de Gonzaga Fonseca Mota, Presidente de la misma Congreso Nacional de Brasil
Excmos. Sres.:
He tenido conocimiento de que la Comisión por Udes. integrada va a valorar en una sesión próxima la oportunidad de tramitar el Projeto de Lei nº 3555/2004 de contrato de seguro. Ante tal ocasión, deseo tan solo destacarles dos hechos evidentes que quizá por conocidos, no aprecien con la misma claridad que yo los veo. El primero es la calamitosa situación legal del contrato de seguro en su país, totalmente incompatible con el desarrollo de su mercado y que sitúa a sus asegurados en el máximo desamparo. El segundo es que lo mejor es enemigo de lo bueno. El proyecto de Ley 3555/2004 tendrá sus defectos, como todas las leyes de todos los países, pero es básicamente correcto y su aprobación dotaría a su nación de una Ley en todo equiparable a la de cualquier otro de los países desarrollados. Es imposible hacer una Ley a gusto de todos, y de ahí que el objetivo a primar sea el favorecer a los asegurados. En cualquier caso, el aprobar una Ley no significa renunciar a hacer otras mejores; pero el rechazarla supone aceptar lo malo y renunciar a mejorar.
Respetuosamente les saluda,
Profesor Dr. José María Muñoz Paredes
Doctor en Derecho por la Universidad de Oviedo
Profesor Catedrático de Derecho Mercantil de la Universidad de Oviedo.
Prezado Ernesto,
Escrevo especialmente para, mais uma vez, parabenizar a você e ao IBDS pelo congresso - organização, temário, e, notadamente, a 'proposta". Foi bastante gratificante para mim encontrá-los. Comprovei, além do mais, que o "problema", de que as vezes me queixo, da "falta de interlocução" acadêmica (ou encontramos práticos estreitos, ou teóricos que não sabem que o direito é "phronesis") é bem menos real do que eu imaginava. (...)
Abraço, e também ao Paulo, da
Judith
16 de novembro de 2004.
Excelentíssimo Senhor Deputado
Ronaldo Dimas
Pelo presente, venho cumprimentar V. Exa, na qualidade de Relator do Projeto de n° 3555/2004 que foi apresentado ao Congresso Nacional pelo Deputado José Eduardo Cardozo. Sua aprovação constitui um importantíssimo passo na atualização do direito dos seguros no Brasil. Por outro lado, a forma de sua tramitação e a aprovação constituem um momento exemplar do Poder Legislativo. A responsabilidade com que agiram os Deputados foi, de resto, conseqüente ao meritório trabalho - criterioso, inteligente, democrático e responsável - levado a efeito pelo IBDS e, de modo especial, por seu presidente, o Doutor Ernesto Tzirulnik . Como cidadã e jurista, sinto-me gratificada.
Muito cordialmente,
Professora Dra. Judith Martins-Costa
Doutora em Direito pela USP
Professora da Universidade Federal do Rio Grande do Sul
“Que minhas primeiras palavras sejam de cumprimento ao Presidente do Instituto Brasileiro de Direito do Seguro pela dinamização que deu à matéria através destes fóruns, trazendo a questão do seguro para a meditação e para o trabalho doutrinário que se fazer necessário no Brasil neste campo.”
Miguel Reale Júnior
III Fórum de Direito do Seguro José Sollero Filho
À Diretoria do Instituto Brasileiro de Direito do Seguro
Prezado Ernesto:
Um evento tão diferenciado como foi o II Fórum do IBDS merece de quem participou uma palavra, um elogio, uma reflexão, no mesmo “tom”. Parabéns pela realização!
Mirtes Tieko Shiraishi
Márcia Cicarelli Barbosa de Oliveira
REMINISCÊNCIAS
A enchente de 1941. Entrava-se de barco pelo corredor da velha casa de cômodos onde eu morava. Tínhamos assim um rio só para nós. Um rio de portas a dentro. Que dias aqueles ! E de noite não era preciso sonhar : pois não andava um barco de verdade assombrando os corredores?
Foi também a época em que era absolutamente desnecessário fazer poemas...
(Mário Quintana - Sapato Florido)
Hoje os rios estão secando. Não há mais esta abundância de águas, nem o assombro de barcos noturnos invadindo as casas. Não corre um rio só para nós, portas a dentro. A poesia é absolutamente necessária!
E neste fim de primavera, a poesia se derramou desde a nascente do II Congresso do IBDS: um filme de sobrevôos, feito da poética do branco e preto a despir estatísticas, rostos e mãos, pés e contrastes. Aproximações e distanciamentos, frases sem sujeito, números-predicados: desvios.
Música também somou diferença à poética: hinos (re)arranjados, lirismo novo, sons de cabaça e cordas, sopros, som regional beirando o tango, sons percutidos, sons eletrônicos.
O tom do encontro agregou diferentes vozes, dissonantes, distantes vozes relembradas, as sempre lembradas vozes, vozes ausentes, vozes trazendo corpos de longe, acadêmicas, catedráticas vozes, vozes da lei, vozes da experiência. Vozes fazendo a experiência.
Dias de sol. Noites frescas.
Fazedores de barcos, construtores de sonhos: que mãos os lançaram ao mar? Que mãos os conduzirão? Por que correntezas?
Um barco a deslizar em águas pode ser a terceira margem, a definição das beiras, uma ponte, uma âncora, uma ilha, um anzol, segurança no risco, traço na escuridão.
Na proa um homem, no barco um remador, olhos na paisagem. Um mesmo homem. Muitos embarcados.
Deslocam-se estes congressos do IBDS, navios assombrando as noites sem sonhos e sem poesia. Trazendo de volta as enchentes.
“(...) Os livros constituem inestimável e poderoso instrumento de trabalho para todos os profissionais de direito e que operam no mercado de seguros, marcando, positivamente, a sua gestão à frente do Instituto, e para a qual, desde já, formulo o mais sinceros votos de maiores êxitos e realizações.
Peço transmitir a todos seus companheiros de diretoria e associados a certeza de minha amizade e sincera admiração pelo trabalho que vem sendo aí realizado.”
Desembargador Sylvio Capanema de Souza
Rio de Janeiro, 02 de junho de 2003
Prezado Dr. Ernesto Tzirulnik e Diretoria do IBDS
Gostaria de parabenizá-los mais uma vez pelo sucesso do Fórum realizado em Porto Alegre. Sem dúvida, foi o mais diferenciado evento de direito do seguro que tivemos no sul do país. O que mais impressionou, entretanto, não foi isto, fato até esperado para um Instituto da força do IBDS, traduzida na competência e garra dos muitos tratores que o conduzem. O que mais me alegrou foi conhecer pessoas tão empenhadas em fazer vingar uma idéia que é das mais louváveis no país: a disseminação do conhecimento, o intercâmbio de cultura e experiência e a produção científica. Foi também sentir o enorme carinho e abertura aos gaúchos, através de tantas homenagens, que se iniciaram com a escolha da cidade e se desdobraram em muitos outros gestos, como os convites à mesa e o meu próprio ingresso como sócia do Instituto. Aliás, quanto a esta deferência, tão particular e honrosa, tenho a agradecer a confiança previamente depositada no meu trabalho, que pretende ser um tijolo oferecido à construção do direito securitário brasileiro, no rastro do que já vem sendo feito pelos demais membros do IBDS, em especial, Dr. Ernesto, quem primeiro publicou as fundamentais lições sobre fraude securitária e a quem devo a inspiração da minha pesquisa. Por fim, foi maravilhoso desfrutar da sensibilidade e da emoção que envolvem as pessoas num projeto tão singular como o que se apresentou.
Gostaria de reiterar minha disposição em auxiliar em tudo o que for possível para o desempenho dos propósitos do Instituto, bem como me colocar à disposição para qualquer auxílio profissional que necessitarem no sul.
Um grande abraço,
Tatiana.
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